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L’Europe des biocides a-t-elle perdu la tête ?

L’Europe des biocides a-t-elle perdu la tête ?

La SF2H a été cosignataire en août 2024 d’un article international militant intitulé en français : « Les associations médicales et les comités d'experts demandent instamment que l'éthanol soit approuvé comme substance active virucide pour une utilisation dans les antiseptiques pour les mains en vertu du règlement européen sur les produits biocides, sans classification CMR ».

Dans cet article, le consortium de spécialistes internationaux de l’hygiène des mains et de la prévention du risque infectieux expliquait pourquoi cela n’avait pas de sens de vouloir considérer l’éthanol, pour son usage biocide, comme cancérigène et tératogène en se basant sur des études scientifiques par ingestion de ce produit. 

La SF2H, depuis, n’a cessé d’alerter les autorités sanitaires françaises sur le danger majeur associé à cette perspective de disparition de l’éthanol dans la composition des solutions hydroalcooliques pour désinfection des mains. Le ministère de la santé français, en lien avec les agences sanitaires concernées, suit ce dossier attentivement et s’est fait le relai de nos inquiétudes au niveau européen.

Pour autant, la démarche de l’agence européenne des produits chimiques (ECHA) se poursuit, et les rapporteurs Grecs de ce dossier n’ont pas infléchi d’un iota leur pensée, au point que nous en sommes arrivés au lancement de la procédure officielle de substitution de ce produit sur le marché européen des biocides. Il s’agit par contre d’un processus transparent accessible à chacun.

Le 20 février 2025, l’ECHA a publié son analyse sur les alternatives possibles à l’éthanol pour les produits d'hygiène humaine destinés principalement à désinfecter la peau ou le cuir chevelu (TP01). Il en ressort en conclusion qu’aucune alternative disponible ne répond aux exigences techniques, économiques et sanitaires de l'éthanol dans les produits TP01 et que ce dernier reste indispensable pour l'hygiène des mains, notamment dans les contextes médicaux et de sante publique à haute exigence. En regard, la solution proposée à ce stade serait une dérogation de 5 ans maximum pour l’éthanol. Cette solution ne nous semble pas viable et évidemment nous réfutons les fondements du raisonnement scientifique sur lesquels s’appuient les experts Grecs pour obtenir le marque CMR de l’éthanol. Toutefois, si l’ECHA entérine cette proposition il nous semble qu’il sera alors impossible de continuer à promouvoir l’utilisation d’un produit marqué cancérigène et tératogène sous la simple raison qu’il n’existe pas d’alternative équivalente sur le marché.

La consultation lancée par l’ECHA pour identifier d’autres candidats au remplacement de l’éthanol va s’achever le 30 avril 2025 et la SF2H y a évidemment répondu. Nous continuons aussi à échanger avec tous les industriels du secteur actifs en France sur cette situation et sur les façons d’y faire face aujourd’hui et demain. L’échéancier est désormais serré avec une position finale du Comité des produits biocides prévue d’ici la fin de l’année et une décision réglementaire européenne qui se prendra normalement en 2026.

Le bus des biocides européens semble donc foncer à vive allure dans le mur sans que ses pilotes ne s’en émeuvent apparemment vraiment. Pour reprendre l’expression du légendaire capitaine Chesley « Sully » Sullenberg, juste avant de poser son airbus A320 sur la rivière Hudson, nous aurions envie de dire aux habitants du vieux continent : « Brace for impact » (Préparez-vous à l'impact).

Mais il n’est pas certain ici que l’histoire se finisse aussi bien.

 

Pierre Parneix

Président de la SF2H

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